Rendre la justice
Charlemagne ne se borna pas à conquérir un empire et à l’administrer au niveau politique. Chaque peuple fut autorisé à garder sa loi (loi ripuaire, loi salique, etc.). Grâce à cette application du droit personnel, Burgondes, Frisons, Francs et autres peuples conservaient, en matière civile et pénale, leurs coutumes ancestrales. Chaque sujet de l’empire avait droit au jugement par ses pairs.
Lois et capitulaires
Mais le monarque ne perdit pas de vue les nécessités centralisatrices de son vaste gouvernement. Conformément aux règles du droit territorial, il édicta des lois applicables dans tout l’empire. Les projets de lois, élaborés par le conseil du prince, sont rassemblés dans des recueils, les capitulaires, ainsi appelés parce qu’ils sont divisés en chapitres.
En vue d’éviter une rupture d’équilibre et de contact entre :
- Les dignitaires du palais (les « ministeriales »)
- Et les aspirations des populations,
Charlemagne tenait à soumettre ses règlements et capitulaires aux plaids bisannuels (assemblées politiques populaires). Le plaid du printemps, appelé champ de mai, rassemblait le plus de monde parce qu’il correspondait à la mobilisation de l’armée. La présence des fonctionnaires, prélats et vassaux était obligatoire, mais les simples citoyens pouvaient également y exprimer leur avis en toute liberté. En dépit des apparences, le plaid carolingien ne limitait nullement le pouvoir absolu de l’empereur : la participation de tout ce beau monde n’allait pas au-delà des conseils et des vœux !
Les capitulaires concernaient des matières aussi diverses que :
- La religion
- La politique
- Le droit pénal et le droit civil
- L’administration
- L’armée
- Les finances.
Les tribunaux
En matière de tribunaux, il y a lieu de faire la différence entre
- La justice royale
- La justice domaniale.
La justice royale
Elle s’étendait sur les vassaux du roi, sur les grands propriétaires, sur les hommes libres et sur tout homme surpris en faute hors d’un grand domaine.
- Elle est rendue dans les provinces par les comtes ou leurs subordonnés
- Au-dessus du tribunal du comte se trouve celui des missi dominici
- Si la cause était d’une importance capitale, elle était confiée au tribunal du roi composé d’une cour laïque et d’une cour ecclésiastique.
Les indemnités pécuniaires fixées par les lois salique, ripuaire, des Alamans et autres peuples amenaient beaucoup de désordre ; Charlemagne y mit fin en établissant un tarif uniforme applicable à tous.
La justice était gratuite, mais le comte avait droit au tiers des amendes prononcées par son tribunal, le reste allant au trésor du roi.
La justice domaniale ou seigneuriale
Elle s’exerçait par le seigneur à l’intérieur de ses terres et les officiers royaux n’y avaient pas leur mot à dire.